Après une période pandémique parsemée d’incertitudes… la nouvelle saison de l’APL Énergies est enfin à nos portes et tous les membres du conseil d’administration sont enthousiasmés à l’idée de vous accueillir à nouveau en personne au Club St-James, pour la première activité de l’année. En effet, le 29 septembre prochain, Carl Marcotte, le nouveau vice-président et directeur général de la Raffinerie Jean-Gaulin sera des nôtres à titre de conférencier invité.

Ce dernier dressera un survol des installations d’Énergie Valero au Québec, de ses investissements en projets visant à améliorer son bilan environnemental, ainsi que de ses retombées économiques et sociales substantielles pour le Québec.

Le 27 octobre, ce sera au tour de Suncor Énergie. En effet, Christian Roussel, directeur des opérations de la région de l'Est du Canada sera des nôtres avec la question de l'heure qui s'impose : Quel avenir pour les carburants liquides ?

Cette saison qui s’amorce sera une année charnière car nous célébrerons, ensemble, le 50^ième anniversaire de notre association. Déjà notre comité spécial, présidé par Adina Georgescu, est à pied d’œuvre pour planifier, entre autres, un événement riche en couleurs pour la fin de la saison 2022/2023. Nous espérons que vous serez nombreux à venir fêter avec nous!

Souhaitons-nous une saison éclatante en contenu et en réseautage, émaillée de clins d’oeil marquant notre histoire, tout en gardant les yeux rivés vers l’avenir, afin de relever les nombreux défis qui nous attendent.

Et comme le dirait Elizabeth (10 ans) : « Une vie sans défi est comme un repas sans biscuit... »

Voilà, la table est mise… Bonne saison!

Alexandre Bélisle
Président

Le 30 septembre 2021, la Loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures (la « Loi 97 »)¹ a été adoptée. Le 17 août 2022, le gouvernement du Québec adoptait le Règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur (le « Règlement »)².  Ce Règlement entre en vigueur le 1er janvier 2023.
 
Ce Règlement marque également la date d’entrée en vigueur des définitions modifiées de « gaz naturel » et de « gaz naturel renouvelable » prévues à l’article 3 de la Loi sur la Régie, lesquelles se liront, dorénavant comme suit :
 
« gaz naturel » : mélange d’hydrocarbure à l’état gazeux ou liquide composé principalement de méthane, à l’exception d’un gaz de synthèse ou d’un biogaz qui n’est pas un gaz de source renouvelable, incluant un gaz de source renouvelable ajouté à un tel mélange avant sa livraison;
 
« gaz de source renouvelable » : le gaz naturel de source renouvelable ayant les propriétés d’interchangeabilité lui permettant d’être livré par un réseau de distribution de gaz naturel ou une autre substance, notamment l’hydrogène, de source renouvelable, ajoutée au gaz naturel, sans compromettre ses propriétés d’interchangeabilité.

Conformément au Règlement, le gaz naturel sera de source renouvelable s’il est produit:

1. soit à partir de matière organique non fossile dégradée au moyen de processus biologiques, notamment par digestion anaérobie, ou au moyen de procédés thermochimiques, notamment par gazéification;
2. soit à partir d’hydrogène produit conformément au deuxième alinéa et de monoxyde ou de dioxyde de carbone non fossile.

Le Règlement prévoit également qu’une autre substance ajoutée au gaz naturel est de source renouvelable s’il s’agit d’hydrogène qui est produit :

1. soit à partir de matière organique non fossile dégradée au moyen de procédés thermochimiques, notamment par gazéification;
2. soit par l’électrolyse de l’eau réalisée grâce à de l’électricité provenant exclusivement de sources d’énergie renouvelable;
3. soit d’un procédé industriel dont la fonction n’est pas d’obtenir de l’hydrogène et qui est alimenté par de l’énergie provenant exclusivement de sources.

En vertu du Règlement, cette obligation est désormais accompagnée par une condition supplémentaire requérant que le volume minimal annuel de gaz naturel renouvelable devant être livré doit l’être « pour consommation finale dans le territoire sur lequel porte son droit exclusif de distribution »³ et que le volume minimal de gaz naturel renouvelable devant être livré devra atteindre un taux de 7% d’ici 2028, et 10% d’ici 2030.

À noter que seule une proportion de 1/3 de l’hydrogène produit pourra être comptabilisée dans le calcul du volume de gaz naturel renouvelable qu’un distributeur doit livrer pour respecter son obligation annuelle.

Ces changements apportés par la Loi 97 et le Règlement s’inscrivent dans le cadre des efforts du gouvernement du Québec pour atteindre les objectifs prévus dans le Plan pour une économie verte 2030 ⁴, lequel vise notamment à réduire les émissions de GES de 37,5% d’ici 2030 par rapport au niveau de 1990.
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¹ Loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures, Québec, Journaux de l’Assemblée nationale du Québec, 42e lég, 1e sess, Vol.45, No. 211 (30 septembre 2021)
² Décret 1587-2022, 17 août 2022, Gazette Officielle Partie 2, 31 août 2022, 154e année, no 35, p. 5865.
³ Art. 3 du Règlement.
⁴ Le Plan pour une économie verte 2030, Gouvernement du Québec, <https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte >

Adina Christina Georgescu

• Énergir a mis en service, à la fin d'août,  un site d’injection de Gaz Naturel Renouvelable (GNR) dans le réseau de Saint-Pie par le Centre de Traitement des Boues de la Montérégie (CTBM).  Avec ce projet et ceux déjà en service de la Ville de Saint-Hyacinthe, de la Coop Carbone à Warwick et d’ADM à Candiac, Énergir compte maintenant 4 sites d’injection  de GNR dans son réseau.
• Le Groupe Conseil UDA inc. (UDA) a fait  l’acquisition du Groupe de Recherche et d’Études en Biostatistique et en Environnement (G.R.E.B.E. inc.). Voir le communiqué de presse du 1 septembre 2022
• Nous sommes en période électorale et les cinq principaux partis politiques au Québec présentent leurs plateformes traitant (beaucoup, un peu ou pas du tout) d’enjeux comme l’énergie et l’environnement.  L’APL Énergies vous invite à les consulter avant d’aller voter le 3 octobre prochain. Voici les cinq principaux partis par ordre alphabétique :

CAQ  PCQ  PLQ  PQ   QS  

• Tranche de vie :

Papa : « Avec ces orages, les chances que nous manquions d’électricité ce soir sont importantes. »

Maman : « On va étouffer sans thermopompe… »

Papa : « Pas grave, on mettra nos ventilateurs! »

Elizabeth (10 ans) : « Ben là, si y a plus d’électricité… »

Papa : « Huh »

Elizabeth : « ETK, pour quelqu’un qui travaille en énergie… »

Papa : « Ben… »

Elizabeth : « Pas fort… »

Papa : « … »
 

Note : Si vous avez une nouvelle, commentaire ou autre information à partager, svp communiquez avec Françoise Mondor en incluant, si possible, les coordonnées des personnes concernées afin que l’on puisse faire les vérifications d’usage avant leur publication.

• Alexandre Bélisle, Johnston-Vermette Groupe Conseil - président
• Adina-Cristina Georgescu, Miller Thomson SENCRL - vice-présidente
• Fabien Pitre, Stantec Experts-conseil - secrétaire
• Jean-François Berthiaume, consultant - trésorier
• Marie Paule Barreto, Tetra Tech
• Jean-François Belleau, Suncor Énergie
• François Dubois, Énergir
• Anne-Marie Hallé, Énergie Valero
• Luc André Nadeau, consultant
• Carolina Rinfret, avocate et gestionnaire
• David St-Pierre, Énergir

ANN BIGUÉ, Dentons Canada
ANDRÉ BOULANGER, administrateur de sociétés
MARTIN IMBLEAU, Administration portuaire de Montréal
CAROL MONTREUIL, Association canadienne des carburants

L'inflation fait des siennes partout et pour tout. L'APL Énergies ne fait pas exception. Une hausse de 10% a été décrétée par le conseil d'administration sur la cotisation individuelle et sur les tarifs d'inscription aux activités. Par ailleurs, seuls les tarifs d'inscription aux activités seront révisés le cas échéant au cours de la saison. Quant au montant du commanditaire associé il est maintenu à 1000$ par année.

Françoise Mondor, coordonnatrice
514-990-1068
info@apl-energies.ca
apl-energies.ca

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